REGLEMENT INTERIEUR DU HANDBALL CLUB MESANGER

Préambule :

Ce règlement intérieur du HC Mésanger vient en complément des statuts et charte du club pour préciser quelques règles de fonctionnement. 

Il peut être modifié et complété chaque année. Il est validé par le conseil d’administration.

Article 1 – Adhésion :

Les personnes désirant adhérer au Handball Club Mésanger devront remplir un bulletin d'adhésion. Elles prendront connaissance du règlement intérieur. Pour les mineurs, ce bulletin est rempli par le représentant légal. La signature de la licence implique le respect du présent règlement et de la charte du joueur, qui ont pour but de faciliter le fonctionnement du club.

Article 2 – Cotisation :

 Les membres adhérents doivent s'acquitter du montant annuel de la cotisation. Le club accepte les paiements par chèque, virement, espèces ou autres moyens de paiement définis lors des inscriptions 

Aucune licence ne sera délivrée avant le paiement de celle-ci . Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours de saison en cas de démission, de mutation, d'exclusion. 

Aucun remboursement de licence ne pourra être effectué (sauf avis médical).

Le Conseil d’administration se réserve le droit d’attribuer un tarif réduit pour un licencié consacrant beaucoup de temps à l’association (ex : arbitre sénior, dirigeant, etc…).

Article 3 – Exclusion :

Un membre peut être exclu pour les motifs suivants :

 - Faute de comportement 

 - Faute sanctionnée par une commission de discipline (comité, ligue, fédération...) 

 - Non-respect du règlement intérieur 

 - Faute constatée par l’article 5 ci-après.

 L’exclusion doit être prononcée par le Conseil d'Administration après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.

Article 4 - Règle et vie commune :

4-1 - Entraînement

 - La signature d’une licence implique une présence régulière aux entrainements. En cas d'empêchement, le joueur doit en avertir l'entraineur.

- Chacun se doit de respecter les installations mises à disposition et le matériel utilisé.

- Chaque joueur est tenu de respecter les créneaux horaires d'entrainements et de ne pas déranger les entrainements précédents et suivants.

 - En cas d'empêchement de l'entraineur, celui-ci prévient les joueurs ou leurs parents.

4-2 - Compétition

 - La signature d'une licence implique la participation à toutes les compétitions organisées par la Fédération, la Ligue, le Comité, le Club. Le joueur doit avertir son responsable d’équipe de son éventuel empêchement. Seul l’entraineur a la responsabilité de la composition de l'équipe. 

4-3 - Limite de responsabilité

4-3-1 : L’accompagnateur adulte d’un enfant mineur se rendant à une séance d’entrainement, à une compétition ou à un point de rendez vous se doit de le laisser sur place qu’après s’être assuré de la présence d’un dirigeant. En fin de séance, la responsabilité de l’entraineur cesse cinq minutes après l’heure officielle de fin d’activité ou après le retour de l’enfant à son point de départ. Les dirigeants déclinent toutes responsabilités en cas d’accident survenant à l’enfant évoluant en dehors des structures du club alors qu’il est censé y être.

4-3-2 : Au cours de la saison, les parents sont sollicités pour assurer bénévolement des déplacements des équipes de jeunes. Les parents des mineurs autorisent les responsables du club et les parents d’autres jeunes joueurs ou joueuses à procéder aux déplacements dans leurs voitures personnelles ou de location pour les compétions du club (officielles ou amicale)

4-4 - Vie du club

- La signature d’une licence au Handball Club Mésanger implique que l’adhérent participe à la vie de l’association. Ainsi, chaque adhérent s’engage à être bénévole sur des évènements ponctuels (ex : soirée du club) mais également lors des rencontres à domicile (ex : arbitrage)

 - Tout membre (joueurs et joueuses) ayant plus de 16 ans et/ou jouant dans une équipe Loisirs ou Séniors du HC Mésanger se devra d’assumer la fonction de responsable de salle au minimum deux journées de championnat dans la saison.

- Un planning sera établi en début de saison désignant les responsables de salle ainsi que les arbitres affectés pour les matchs jeunes sur chaque journée de championnat.

4-5 - Esprit sportif 

- Joueurs et dirigeants sont tenus d'adopter une conduite qui ne nuit pas au club : respect des lieux (règlement intérieur des gymnases) et des personnes (adversaires, arbitres, coéquipiers, dirigeants, …).

 - Il est interdit de fumer, d'introduire et de consommer des boissons alcoolisées et des produits illicites dans l'enceinte des gymnases.

 - En cas de dégradation volontaire, un dédommagement financier ou une exclusion pourront être retenus contre le licencié fautif.

- Tout joueur ou dirigeant sanctionné financièrement par une commission de discipline (Club, Comité, Ligue, Fédération, ...) au cours d'une compétition en raison d'une attitude antisportive ou de paroles répréhensibles devra rembourser au club le montant de l'amende infligée. Il ne pourra pas rejouer ou exercer ses fonctions de dirigeant avant le remboursement de celle-ci. Par ailleurs, le club (par une réunion extraordinaire du conseil d'administration) se réserve le droit : 

                              - D’accepter ou de refuser le joueur ou le dirigeant sanctionné au sein du club. 

                              - De sanctionner tout joueur ou dirigeant à la suite d’une faute de comportement.